- appartenant
- APPARTENANT, ANTE. adject. Qui appartient de droit. Les biens appartenans à un tel. Une maison à luiappartenante. Il n'est presque d'usage qu'en ces sortes de phrases.
Dictionnaire de l'Académie Française 1798. 1798.
appartenant
Regardez d'autres dictionnaires:
appartenant — ⇒APPARTENANT, ANTE, part. prés. et adj. I. Part. prés. de appartenir. II. Adj., vx. Qui appartient à : • 1. C est ce juste milieu dont il appartient aux réformateurs ou plutôt aux créateurs des lois coloniales de s occuper. On se rappelle sans… … Encyclopédie Universelle
appartenant — appartenant, ante (a par te nan, nan t ) adj. 1° Terme de droit. Qui appartient de droit. Maison à lui appartenante. Domaines à lui appartenants. • Le peuple pilla plusieurs maisons appartenantes aux sénateurs soupçonnés de favoriser les… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
appartenant — appartenant, [apparten]ante. adj. v. Qui appartient de droit. Les biens appartenants à un tel. une maison à luy appartenante. Il n a presque d usage qu en ces sortes de phrases … Dictionnaire de l'Académie française
APPARTENANT — ANTE. adj. Qui appartient de droit. Le bien appartenant à un tel. Une maison à lui appartenante. Il n est guère usité que dans ces sortes de phrases … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
APPARTENANT, ANTE — adj. T. de Procédure Qui appartient de droit. Le bien appartenant à un tel. Une maison à lui appartenante … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
Groupe des députés n'appartenant à aucun groupe — Le groupe des députés n appartenant à aucun groupe est le regroupement des parlementaires non inscrits siégeant à l Assemblée nationale. Ces derniers n étant pas assez nombreux pour former un groupe parlementaire, ils forment une réunion… … Wikipédia en Français
Reunion administrative des senateurs n'appartenant a aucun groupe — Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d aucun groupe La Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d aucun groupe (RASNAG) est le regroupement des parlementaires non inscrits siégeant au Sénat français.… … Wikipédia en Français
Réunion administrative des sénateurs n'appartenant à aucun groupe — Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d aucun groupe La Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d aucun groupe (RASNAG) est le regroupement des parlementaires non inscrits siégeant au Sénat français.… … Wikipédia en Français
Bétacyanine — Appartenant à la famille des bétalaïnes, les bétacyanines sont des pigments azotés d un rouge violacé contenus dans les plantes de la famille des Chenopodiaceae, comme la betterave genre Beta qui a donné le mot bétacyanine . Les bétacyanines sont … Wikipédia en Français
Premier marché — Appartenant à la bourse de Paris, le Premier marché regroupe les entreprises les plus importantes : pour être négociable au Premier marché, une entreprise doit avoir une capitalisation boursière d au moins 1 milliard d euros et placer 25% de … Wikipédia en Français
